Les réglementations sur les dérivés OTC et les impacts Middle Office
EMIR, MiFId 2 et DODD-FRANK
- Connaître les réglementations européennes sur les produits dérivés, EMIR, MiFID 2 et la réglementation US (Dodd-Frank) sur les dérivés OTC
- Comprendre les impacts de ces réglementations sur les processus Middle Office : identifiants LEI, UTI, ISIN, affirmation & confirmation, réconciliation des positions, trade reporting, collatéralisation et clearing
Introduction
- Les engagements du G-20
- Les objectifs du G20 sur la Stabilité Financière
- Atténuation des risques et transparence
- La réponse réglementaire mondiale
- Juridictions, régulateurs, réglementations et engagements
- La structure politique EMIR et les mécanismes de décision
- Structure politique
- Mécanismes de décision
La réglementation EMIR
- Timeline
- Eligibilité
- Les principaux requirements
- Les exemptions
- Les techniques d’atténuation des risques
- Timely confirmation
- Valorisation
- Réconciliation des portefeuilles
- Compression des portefeuilles
- Résolution des différends
- Reporting au trade repository
- Regulatory requirements
- Schéma des flux
- Trade repositories
- Le plan d’action de l’ESMA
- Les développements récents
- EMIR REFIT
- EMIR 2.2
- Le contexte du Brexit
- Cas des opérations de change liées à des titres FX Spot / FX Forward
- Clearing : Définition, modèles, principe et mécanisme
- Les impacts EMIR sur le middle office
- Les identifiants réglementaires et leur utilisation : LEI, UTI, UPI
- Les processus opérationnels et les points d’attention
- L'exécution
- Le matching
- Le clearing
- Le reporting
- La réconciliation
- La valorisation
- Le collateral management
La réglementation MiFID2 / MiFIR
- Les obligations MiFID2 / MiFIR
- Le périmètre d'éligibilité
- L'obligation de négociation
- La transparence
- La protection des investisseurs
- Le reporting des transactions
- Les impacts middle office
- Le contexte du BREXIT
La réglementation américaine : Dodd-Frank
- Eligibilité
- Les requirements
Introduction
- Les engagements du G-20
- Les objectifs du G20 sur la Stabilité Financière
- Atténuation des risques et transparence
- La réponse réglementaire mondiale
- Juridictions, régulateurs, réglementations et engagements
- La structure politique EMIR et les mécanismes de décision
- Structure politique
- Mécanismes de décision
La réglementation EMIR
- Timeline
- Eligibilité
- Les principaux requirements
- Les exemptions
- Les techniques d’atténuation des risques
- Timely confirmation
- Valorisation
- Réconciliation des portefeuilles
- Compression des portefeuilles
- Résolution des différends
- Reporting au trade repository
- Regulatory requirements
- Schéma des flux
- Trade repositories
- Le plan d’action de l’ESMA
- Les développements récents
- EMIR REFIT
- EMIR 2.2
- Le contexte du Brexit
- Cas des opérations de change liées à des titres FX Spot / FX Forward
- Clearing : Définition, modèles, principe et mécanisme
- Les impacts EMIR sur le middle office
- Les identifiants réglementaires et leur utilisation : LEI, UTI, UPI
- Les processus opérationnels et les points d’attention
- L'exécution
- Le matching
- Le clearing
- Le reporting
- La réconciliation
- La valorisation
- Le collateral management
La réglementation MiFID2 / MiFIR
- Les obligations MiFID2 / MiFIR
- Le périmètre d'éligibilité
- L'obligation de négociation
- La transparence
- La protection des investisseurs
- Le reporting des transactions
- Les impacts middle office
- Le contexte du BREXIT
La réglementation américaine : Dodd-Frank
- Eligibilité
- Les requirements
Dominique Iroz
Dominique a débuté sa carrière en 1985 chez BNP au sein du Middle Office Produits Dérivés OTC de la Salle des Marchés où il a occupé le poste de Responsable Adjoint. Il a ensuite intégré la filiale BNP Paribas Securities Services en 2000 afin de développer l'activité d'outsourcing de Middle Office Dérivés OTC pour les clients institutionnels français et étrangers. De 2008 à 2013, il a été en charge du Strategic Operating Model sur les Dérivés OTC pour accompagner le big-bang sur les marchés. Depuis 2014, Dominique est Global Product Manager pour l’Europe concernant les asset managers, assureurs et les banques. Il assure une veille réglementaire au plan mondial : EMIR, MiFID II, SFTR, MAR, DFA, ASIC, MAS, HKMA, FinfraG. Il anime régulièrement des sessions de formations internes en français et en anglais en France et en Europe (Bruxelles, Luxembourg, Francfort, Milan, Londres, Dublin, Varsovie).
Dominique Iroz anime également les formations :
- Connaissance de l’environnement règlementaire US (Catalogue Marchés financiers)
- Gestion Middle et Back Office des dérivés OTC (Catalogue Marchés financiers)
- La règle Volcker (Catalogue Marchés financiers)
- La réglementation 871(m) sur les Produits Dérivés OTC et ses impacts Middle Office (Catalogue Marchés financiers)
- La réglementation européenne sur les opérations de marché : dérivés, repos et prêt-emprunt titres (Catalogue Marchés financiers)
- La réglementation SFTR (Catalogue Marchés financiers)
- Les CCPs et le clearing des dérivés (Catalogue Marchés financiers)
- Les réglementations US et Asiatiques sur les Dérivés OTC et les impacts Middle Office (Catalogue Marchés financiers)
- Les règles de place des principales bourses (Catalogue Marchés financiers)
- Mécanismes et Gestion Middle office des dérivés OTC Complexes (Catalogue Marchés financiers)
- OTC Derivatives Regulation (Catalogue English)
- OTC Derivatives Securities Services (Catalogue English)
- Réglementation MiFID 2 pour les Produits Dérivés (Catalogue Marchés financiers)
Interview de Dominique Iroz, intervenant de EMIR & Dodd Frank Act
Dominique, votre séminaire intègre-t-il les derniers développements sur la mise en oeuvre de ces réglementations ? Oui, le séminaire intègre les derniers développements Dodd-Frank et EMIR; notamment sur EMIR, les dernières semaines [octobre – novembre 2015] ont vu d'importants changements, nouveautés et autres précisions en terme de requirements.
Est-ce qu'il y a vraiment des aspects opérationnels aujourd'hui dans votre formation sur ces sujets ? Le séminaire présente les impacts opérationnels notamment au plan Middle et Back office liés à la nouvelle réglementation EMIR et Dodd-Frank,avec des schémas et workflow sur la totalité du cycle de vie des opérations.
A qui s'adresse ce séminaire ? Ce séminaire s'adresse aux responsables opérationnels au sein de Middle ou Back Office, mais aussi aux personnes travaillant dans les équipes Risques / Compliance, Legal et même IT.
Quels sont les prérequis ? Il faut connaître les grands principes de la réglementation ? Non car ces principes sont rappelés au cours de la formation qui reste cependant centrée sur les impacts opérationnels.
Vous animez également des séminaires sur les évolutions liées aux directives AIFM et OPCVM mais aussi MIF2 l'actualité réglementaire va continuer à être aussi mouvementée ? Depuis plusieurs années les marchés financiers font l'objet d'une réglementation, et cette réglementation va s'intensifier et devenir encore plus exigeante afin de limiter les risques, poursuivre l'objectif de transparence, éviter les abus de marché, électronifier les processus et harmoniser les réglementations au plan mondial. Cela n'est pas prêt de s'arrêter, ni cette année ni les suivantes.