L’actualité réglementaire des marchés financiers
Mif2, Emir et l'encadrement des marchés : impacts pour la conformité
- Comprendre le cadre règlementaire d'EMIR
- Maîtriser les évolutions de la révision de la MIF
- Analyser les impacts de la règlementation française et européennes des abus de marchés
Introduction
- Présentation des principaux textes législatifs et règlementaires applicables en droit financier
- Philosophie générale des évolutions de la règlementation
- Mise en perspective avec les évolutions survenues concomitamment à l'international, notamment aux Etats-Unis
Règlement EMIR
- Les nouvelles obligations de compensation des produits dérivés
- Les règles applicables aux produits dérivés non compensés
- Les obligations de transparence sur les opérations sur produits dérivés
La Directive MIF et sa révision
- Evolution des lieux de négociation
- Nouvelles obligations de transparence
- Evolutions des règles de protection des clients
- Accès non discriminatoire aux infrastructures
La règlementation française et européenne des abus de marché
- Les pouvoirs des autorités administratives
- Présentation des infractions
- L'extension des opérations prohibées
Introduction
- Présentation des principaux textes législatifs et règlementaires applicables en droit financier
- Philosophie générale des évolutions de la règlementation
- Mise en perspective avec les évolutions survenues concomitamment à l'international, notamment aux Etats-Unis
Règlement EMIR
- Les nouvelles obligations de compensation des produits dérivés
- Les règles applicables aux produits dérivés non compensés
- Les obligations de transparence sur les opérations sur produits dérivés
La Directive MIF et sa révision
- Evolution des lieux de négociation
- Nouvelles obligations de transparence
- Evolutions des règles de protection des clients
- Accès non discriminatoire aux infrastructures
La règlementation française et européenne des abus de marché
- Les pouvoirs des autorités administratives
- Présentation des infractions
- L'extension des opérations prohibées
Clément Saudo
Clément est Avocat à la Cour, counsel, en droit bancaire et financier à Paris. Il intervient sur des opérations d’émissions obligataires standalones ou sous programme (Corporate, EMTN, CLN, titres hybrides), sur des financements structurés et des opérations de produits dérivés. Il intervient également sur des couvertures de risques, sur des financements (en ce compris de projets, d’acquisitions) ou des titrisations, sur des opérations de pensions livrées et prêts de titres et, plus généralement, en droit bancaire et financier sur les relations entre les banques ou les prestataires de services d'investissement et leurs clients. Il maîtrise les questions de post-marché (compensation des opérations par des chambres de compensations et négociation de la documentation de clearing) et, plus généralement, les règles gouvernant l'organisation des établissements bancaires ou financiers dans leurs activités (BRRD, EMIR, MIF II, MIFIR, SFTR et abus de marché notamment).
Clément Saudo anime également les formations :
- Approche juridique des Credit Default Swaps (Catalogue Marchés financiers)
- Carbon Finance (Catalogue English)
- Client Relationship of ISP (Catalogue English)
- Documentation des opérations de prêts de titres et des pensions livrées (Catalogue Marchés financiers)
- Droit des produits dérivés (Catalogue Marchés financiers)
- Finance Carbone (Catalogue Marchés financiers)
- La conformité pour les juristes (Catalogue Marchés financiers)
- Legal Approach of Credit Default Swaps (Catalogue English)
- Legal aspects of carbon trading (Catalogue English)
- The Rights of Derivative Products (Catalogue English)