La réglementation européenne sur les opérations de marché : dérivés, repos et prêt-emprunt titres

EMIR, MiFID 2, SFTR & FinfraG

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Objectifs de la formation

  • Connaître les réglementations européennes sur les produits dérivés
  • Connaître les réglementations européennes sur les opérations de financement sur titres (repos et prêt-emprunt)
  • Comprendre les impacts réglementaires sur le Middle Office

Introduction

  • Les engagements du G-20
    • Les Objectifs du G20 sur la Stabilité Financière
    • Atténuation des risques et transparence
  • La réponse réglementaire mondiale
    • Juridictions, régulateurs, réglementations et engagements

La réglementation EMIR

  • Timeline
  • Eligibilité
  • Les principaux requirements
  • Les exemptions
  • Les techniques d’atténuation des risques
    • Timely confirmation
    • Valorisation
    • Réconciliation des portefeuilles
    • Compression des portefeuilles
    • Résolution des différends
  • Reporting au trade repository
    • Regulatory requirements
    • Schéma des flux
    • Trade repositories
    • Le plan d’action de l’ESMA
  • Les développements récents
    • EMIR REFIT
    • EMIR 2.2
    • Le FX lié à des titres
    • Clearing : définition, modèles, principe et mécanisme
    • Le nouveau reporting EMIR de novembre 2017
    • L’ EMIR Review

Les impacts EMIR sur le Middle Office

  • Les identifiants réglementaires : LEI, UTI, UPI
  • Les processus opérationnels et les points d’attention
    • L'exécution
    • Le matching
    • Le clearing
    • Le reporting
    • La réconciliation
    • La valorisation
    • Le collateral management

La réglementation MiFID 2 / MiFIR

  • Le périmètre d'éligibilité
  • L'obligation de négociation
  • La transparence pré et post-négociation
  • La protection des investisseurs
  • Le reporting des transactions
  • Les impacts middle office
  • Le contexte du BREXIT

La réglementation SFTR

  • Les principales obligations SFTR
  • Le timeline
  • Le reporting au trade repository
  • Les impacts Middle Office

Cas concret : déroulement du cycle de vie des opérations de repos et de prêt emprunt titres


Dominique Iroz

Dominique Iroz

Dominique a débuté sa carrière en 1985 chez BNP au sein du Middle Office Produits Dérivés OTC de la Salle des Marchés où il a occupé le poste de Responsable Adjoint. Il a ensuite intégré la filiale BNP Paribas Securities Services en 2000 afin de développer l'activité d'outsourcing de Middle Office Dérivés OTC pour les clients institutionnels français et étrangers. De 2008 à 2013, il a été en charge du Strategic Operating Model sur les Dérivés OTC pour accompagner le big-bang sur les marchés. Depuis 2014, Dominique est Global Product Manager pour l’Europe concernant les asset managers, assureurs et les banques. Il assure une veille réglementaire au plan mondial : EMIR, MiFID II, SFTR, MAR, DFA, ASIC, MAS, HKMA, FinfraG. Il anime régulièrement des sessions de formations internes en français et en anglais en France et en Europe (Bruxelles, Luxembourg, Francfort, Milan, Londres, Dublin, Varsovie).



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