La réglementation 871(m) sur les Produits Dérivés OTC et ses impacts Middle Office
- Connaître les critères d’éligibilité de la réglementation 871(m)
- Appréhender le rôle du QDD
- Comprendre les impacts sur les processus Middle Office
Introduction
- Pourquoi la réglementation fiscale 871(m)
- Timeline réglementaire
Le contenu de la réglementation 871(m)
- Les critères d’éligibilité
- Les instruments impactés
- Le rôle du « QDD » (Qualified Derivative Dealer)
Les impacts de la 871(m) sur le Middle Office
- Comment identifier les trades « 871(m) »
- Le process en position longue
- Le process en position courte
- Le calcul de la taxe et du paiement net
- Le versement de la taxe aux autorités US
Introduction
- Pourquoi la réglementation fiscale 871(m)
- Timeline réglementaire
Le contenu de la réglementation 871(m)
- Les critères d’éligibilité
- Les instruments impactés
- Le rôle du « QDD » (Qualified Derivative Dealer)
Les impacts de la 871(m) sur le Middle Office
- Comment identifier les trades « 871(m) »
- Le process en position longue
- Le process en position courte
- Le calcul de la taxe et du paiement net
- Le versement de la taxe aux autorités US
Dominique Iroz
Dominique a débuté sa carrière en 1985 chez BNP au sein du Middle Office Produits Dérivés OTC de la Salle des Marchés où il a occupé le poste de Responsable Adjoint. Il a ensuite intégré la filiale BNP Paribas Securities Services en 2000 afin de développer l'activité d'outsourcing de Middle Office Dérivés OTC pour les clients institutionnels français et étrangers. De 2008 à 2013, il a été en charge du Strategic Operating Model sur les Dérivés OTC pour accompagner le big-bang sur les marchés. Depuis 2014, Dominique est Global Product Manager pour l’Europe concernant les asset managers, assureurs et les banques. Il assure une veille réglementaire au plan mondial : EMIR, MiFID II, SFTR, MAR, DFA, ASIC, MAS, HKMA, FinfraG. Il anime régulièrement des sessions de formations internes en français et en anglais en France et en Europe (Bruxelles, Luxembourg, Francfort, Milan, Londres, Dublin, Varsovie).
Dominique Iroz anime également les formations :
- Connaissance de l’environnement règlementaire US (Catalogue Marchés financiers)
- Dérivés OTC : Les nouveaux identifiants réglementaires LEI/UTI/UPI (Catalogue Marchés financiers)
- Gestion Middle et Back Office des dérivés OTC (Catalogue Marchés financiers)
- La règle Volcker (Catalogue Marchés financiers)
- La réglementation européenne sur les produits dérivés (Catalogue Marchés financiers)
- La réglementation SFTR (Catalogue Marchés financiers)
- Le Clearing des Dérivés OTC (Catalogue Marchés financiers)
- Les réglementations sur les dérivés OTC et les impacts Middle Office (Catalogue Marchés financiers)
- Les réglementations US et Asiatiques sur les Dérivés OTC et les impacts Middle Office (Catalogue Marchés financiers)
- Les règles de place des principales bourses (Catalogue Marchés financiers)
- Mécanismes et Gestion Middle office des dérivés OTC Complexes (Catalogue Marchés financiers)
- MIF 2 : ses impacts pour les courtiers (Catalogue Marchés financiers)
- OTC Derivatives Regulation (Catalogue English)
- OTC Derivatives Securities Services (Catalogue English)
- Réglementation MiFID 2 pour les Produits Dérivés (Catalogue Marchés financiers)