La réglementation 871(m) sur les Produits Dérivés OTC et ses impacts Middle Office
- Connaître les critères d’éligibilité de la réglementation 871(m)
- Appréhender le rôle du QDD
- Comprendre les impacts sur les processus Middle Office
Introduction
- Pourquoi la réglementation fiscale 871(m)
- Timeline réglementaire
Le contenu de la réglementation 871(m)
- Les critères d’éligibilité
- Les instruments impactés
- Le rôle du « QDD » (Qualified Derivative Dealer)
Les impacts de la 871(m) sur le Middle Office
- Comment identifier les trades « 871(m) »
- Le process en position longue
- Le process en position courte
- Le calcul de la taxe et du paiement net
- Le versement de la taxe aux autorités US
Introduction
- Pourquoi la réglementation fiscale 871(m)
- Timeline réglementaire
Le contenu de la réglementation 871(m)
- Les critères d’éligibilité
- Les instruments impactés
- Le rôle du « QDD » (Qualified Derivative Dealer)
Les impacts de la 871(m) sur le Middle Office
- Comment identifier les trades « 871(m) »
- Le process en position longue
- Le process en position courte
- Le calcul de la taxe et du paiement net
- Le versement de la taxe aux autorités US
Dominique Iroz
Dominique a débuté sa carrière en 1985 chez BNP au sein du Back Office Produits Dérivés OTC de la Salle des Marchés où il a occupé le poste de Responsable Adjoint. Il a ensuite intégré la filiale BNP Paribas Securities Services en 2000 afin de développer l'activité d'outsourcing de Middle Office Dérivés OTC pour les clients institutionnels français et étrangers. Depuis 2008, il est en charge du Strategic Operating Model sur les Dérivés OTC et possède une expertise sur la réforme OTC pour laquelle il anime des sessions de formation en France et en Europe
Dominique Iroz anime également les formations :
- Connaissance de l’environnement règlementaire US (Catalogue Finance)
- Dérivés OTC : La confirmation des trades sur les plateformes LEI/UTI/UPI (Catalogue Finance)
- Gestion Middle et Back Office des dérivés OTC (Catalogue Finance)
- La réglementation européenne sur les produits dérivés (Catalogue Finance)
- Les réglementations sur les dérivés OTC et les impacts Middle Office (Catalogue Finance)
- Les réglementations US et Asiatiques sur les Dérivés OTC et les impacts Middle Office (Catalogue Finance)
- Mécanismes et Gestion Middle office des dérivés OTC Complexes (Catalogue Finance)
- OTC Derivatives Regulation (Catalogue English)
- OTC Derivatives Securities Services (Catalogue English)
- Réglementation AIFM et UCITS V : Impact pour le dépositaire (Catalogue Finance)
- Réglementation MiFID 2 pour les Produits Dérivés OTC (Catalogue Finance)