Nouvelle formation

La réglementation 871(m) sur les Produits Dérivés OTC et ses impacts Middle Office

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  Expertise
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4 octobre 2018 (Paris centre)
Objectifs de la formation

  • Connaître les critères d’éligibilité de la réglementation 871(m)
  • Appréhender le rôle du QDD
  • Comprendre les impacts sur les processus Middle Office

Introduction

  • Pourquoi la réglementation fiscale 871(m)
  • Timeline réglementaire

Le contenu de la réglementation 871(m)

  • Les critères d’éligibilité
  • Les instruments impactés
  • Le rôle du « QDD » (Qualified Derivative Dealer)

Les impacts de la 871(m) sur le Middle Office

  • Comment identifier les trades « 871(m) »
  • Le process en position longue
  • Le process en position courte
  • Le calcul de la taxe et du paiement net
  • Le versement de la taxe aux autorités US

Dominique Iroz

Dominique Iroz

Dominique a débuté sa carrière en 1985 chez BNP au sein du Back Office Produits Dérivés OTC de la Salle des Marchés où il a occupé le poste de Responsable Adjoint. Il a ensuite intégré la filiale BNP Paribas Securities Services en 2000 afin de développer l'activité d'outsourcing de Middle Office Dérivés OTC pour les clients institutionnels français et étrangers. Depuis 2008, il est en charge du Strategic Operating Model sur les Dérivés OTC et possède une expertise sur la réforme OTC pour laquelle il anime des sessions de formation en France et en Europe