Approche juridique des Credit Default Swaps
Documenter et apprécier le risque de documentation
Comprendre les caractéristiques juridiques essentielles d'un CDS
Appréhender les points-clés de la documentation
Comprendre les modifications introduites par les Big Bang et Small Bang protocols
Présentation du cadre règlementaire applicable aux CDS en droit français
- Opération de crédit ?
- Opération d'assurance ?
- Qui peut conclure des CDS et à quelles conditions ?
- Un instrument financier à terme
La documentation des CDS en ISDA
- Présentation générale de l'architecture de la documentation contractuelle entre les parties
- Les Credit Derivatives Definitions
Etude de cas spécifique des définitions les plus importantes
- Les évènements de Crédit
- Les modalités de dénouement des opérations
Les évolutions récentes de la documentation :les 2014 Credit Derivatives Definitions
- Les nouveaux événements de crédit
- Spécificités sur entités financières
- Principales évolutions
Présentation du cadre règlementaire applicable aux CDS en droit français
- Opération de crédit ?
- Opération d'assurance ?
- Qui peut conclure des CDS et à quelles conditions ?
- Un instrument financier à terme
La documentation des CDS en ISDA
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Etude de cas spécifique des définitions les plus importantes
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Les évolutions récentes de la documentation :les 2014 Credit Derivatives Definitions
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- Principales évolutions
Clément Saudo
Clément est Avocat à la Cour, counsel, en droit bancaire et financier à Paris. Il intervient sur des opérations d’émissions obligataires standalones ou sous programme (Corporate, EMTN, CLN, titres hybrides), sur des financements structurés et des opérations de produits dérivés. Il intervient également sur des couvertures de risques, sur des financements (en ce compris de projets, d’acquisitions) ou des titrisations, sur des opérations de pensions livrées et prêts de titres et, plus généralement, en droit bancaire et financier sur les relations entre les banques ou les prestataires de services d'investissement et leurs clients. Il maîtrise les questions de post-marché (compensation des opérations par des chambres de compensations et négociation de la documentation de clearing) et, plus généralement, les règles gouvernant l'organisation des établissements bancaires ou financiers dans leurs activités (BRRD, EMIR, MIF II, MIFIR, SFTR et abus de marché notamment).
Clément Saudo anime également les formations :
- Carbon Finance (Catalogue English)
- Client Relationship of ISP (Catalogue English)
- Documentation des opérations de prêts de titres et des pensions livrées (Catalogue Finance)
- Droit des produits dérivés (Catalogue Finance)
- Finance Carbone (Catalogue Finance)
- KYC, Best Execution et obligations règlementaires (Catalogue Finance)
- L’actualité règlementaire des marchés financiers (Catalogue Finance)
- La conformité pour les juristes (Catalogue Finance)
- Legal Approach of Credit Default Swaps (Catalogue English)
- Legal aspects of carbon trading (Catalogue English)
- The Rights of Derivative Products (Catalogue English)