Analyse des sanctions des régulateurs
Améliorer la prévention des risques de non-conformité
- Comprendre le rôle et l'organisation de l'ACPR
- Maîtriser la cartographie des risques de non-conformité
- Savoir mettre en place un dispositif de risques et conformité des PSI
Introduction
- Environnement réglementaire et mise en oeuvre de politique de maîtrise de risques
- Les différentes autorités de tutelle (BDF, CCLRF, Commission Nationale des Sanctions etc.)
- Enjeux et risques
- Contexte international et extraterritorialité
Activités bancaires et assurantielles
- Contextes
- Rôle et organisation de l'ACPR
- Périmètres généraux
- Quelques données
- Cartographie des risques de non-conformité
Etude de cas :
- Dispositif de lutte anti blanchiment et contre le financement du terrorisme
- Droit au compte
- Organisation et contrôle interne
- Contrôle des prestations externalisées
Activités de marché et des services d'investissements
- Contextes
- Rôle et organisation de l'AMF
- Périmètres généraux
- Quelques données
- Cartographie des risques de non-conformité
Etude de cas :
- Commercialisation des produits financiers
- Gestion de l'information privilégiée
- Obligations des émetteurs
- Commercialisation des produits financiers
- Dispositif risques et conformités des PSI
Panorama des régulateurs et sanctions des autres juridictions UE
- Autorités européennes
- Régulateurs locaux
- Régulateurs UK
Introduction
- Environnement réglementaire et mise en oeuvre de politique de maîtrise de risques
- Les différentes autorités de tutelle (BDF, CCLRF, Commission Nationale des Sanctions etc.)
- Enjeux et risques
- Contexte international et extraterritorialité
Activités bancaires et assurantielles
- Contextes
- Rôle et organisation de l'ACPR
- Périmètres généraux
- Quelques données
- Cartographie des risques de non-conformité
Etude de cas :
- Dispositif de lutte anti blanchiment et contre le financement du terrorisme
- Droit au compte
- Organisation et contrôle interne
- Contrôle des prestations externalisées
Activités de marché et des services d'investissements
- Contextes
- Rôle et organisation de l'AMF
- Périmètres généraux
- Quelques données
- Cartographie des risques de non-conformité
Etude de cas :
- Commercialisation des produits financiers
- Gestion de l'information privilégiée
- Obligations des émetteurs
- Commercialisation des produits financiers
- Dispositif risques et conformités des PSI
Panorama des régulateurs et sanctions des autres juridictions UE
- Autorités européennes
- Régulateurs locaux
- Régulateurs UK