MIF 2 : ses impacts pour les courtiers

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Objectifs de la formation

  • Préciser les ajustements MiFID2, susciter le questionnement et débattre des impacts
  • Analyser le renforcement et l’évolution des responsabilités entre producteurs et distributeurs.
  • Rappeler le calendrier passé et à venir des nouvelles réglementations

Introduction :

  • D’où vient MIF 2 ?
  • Les grands sujets de MIF 2, les grands principes – MIFID et MIFIR
  • Les métiers affectés
  • Les réglementations connexes – EMIR – SFTR – MAR
  • Focus sur l’intermédiation professionnelle telle qu’elle est pratiquée par CFT

Les plateformes de négociation sous MIF2 : RM, MTF, OTF, SI, OTC

  • Les types d’exécution sous MIF2 (discrétionnaire, non discrétionnaire, RFQ, etc.)
  • Transparence pré- et post-trade : reporting (qui, quoi, quand, à qui ?)
  • Être opérateur ou utilisateur d’une plateforme : conséquences
  • Le cas particulier des produits peu liquides : COFIA – LIS – SSTI – TTC
  • De la négociation à la compensation

Classification des clients

  • Les catégories de clients doivent être identifiées et documentées
  • De l’importance pour CFT de bien classer sa clientèle professionnelle
    • Conséquences pour CFT de traiter avec un client non professionnel
  • De l’importance pour CFT de bien définir son offre de services et de s’y conformer
    • Frontières entre exécution seule, gestion, conseil indépendant ou non indépendant, et conséquences réglementaires.

Politique produit

  • Gouvernance : la clientèle cible de chaque produit doit être formellement identifiée
  • Le cas particulier des « produits complexes » sous MIF2

Politique contractuelle

  • La relation avec un client doit être formalisée par un contrat
  • Les données doivent être conservées
  • Une politique et une procédure de meilleure exécution doit être formalisée
  • La justification des commissions (qualité d’exécution) doit être documentée

Litiges

  • Une politique et une procédure de traitement des réclamations doivent être formalisées
  • Une politique et une procédure de gestion des conflits d’intérêts doivent être formalisées

Dominique Iroz

Dominique Iroz

Dominique a débuté sa carrière en 1985 chez BNP au sein du Middle Office Produits Dérivés OTC de la Salle des Marchés où il a occupé le poste de Responsable Adjoint. Il a ensuite intégré la filiale BNP Paribas Securities Services en 2000 afin de développer l'activité d'outsourcing de Middle Office Dérivés OTC pour les clients institutionnels français et étrangers. De 2008 à 2013, il a été en charge du Strategic Operating Model sur les Dérivés OTC pour accompagner le big-bang sur les marchés. Depuis 2014, Dominique est Global Product Manager pour l’Europe concernant les asset managers, assureurs et les banques. Il assure une veille réglementaire au plan mondial : EMIR, MiFID II, SFTR, MAR, DFA, ASIC, MAS, HKMA, FinfraG. Il anime régulièrement des sessions de formations internes en français et en anglais en France et en Europe (Bruxelles, Luxembourg, Francfort, Milan, Londres, Dublin, Varsovie).



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