Le blanchiment et le financement du terrorisme

Introduction

*Présentation *L’attente des participants

Quizz d’évaluation initial

LCB-FT : définitions et enjeux

• La définition du blanchiment
• Le financement du terrorisme
• La lutte contre la corruption
• La réalité économique du blanchiment des capitaux
• Les étapes du blanchiment
• L’analyse par zone géographique

LCB-FT : techniques de blanchiment

• Les typologies de cas de blanchiment détectés
• L’usage d’activités ou de structures commerciales
• L’usurpation d'identité, usage de faux ou recours à des hommes de paille
• Les transactions sur plusieurs juridictions
• Le recours à des formes d’actifs anonymes
• Les formes du financement du terrorisme
• Les nouvelles technologies au service du blanchiment

Analyses de cas de blanchiment

Le dispositif juridique de la lutte contre le blanchiment

• L’évolution historique de la lutte contre le blanchiment
• Les acteurs internationaux de la lutte anti-blanchiment
• La 4e directive européenne
• Le dispositif juridique national
• Le rôle de TRACFIN
• Les professions assujetties
• Les risques pays

Situations particulières de certains pays et territoires

L’identification de la relation d’affaires

• Les règles de due diligence
• L’obligation générale de connaissance du client (KYC)
• Les modalités d’identification des personnes physiques et des personnes morales
• La recherche des bénéficiaires effectifs
• Les cas d’identification simplifiée
• L’identification des clients occasionnels
• La tierce introduction
• La distribution d’instruments financiers
• Les mesures d’abstention

L’approche par les risques

• Le principe de l’approche par les risques
• Les cas de vigilance allégée
• Les cas de vigilance complémentaire
• Les personnes politiquement exposées (PPE-PEP)
• Les mesures de vigilance renforcée

La classification des risques

• Le principe de la classification des risques (cartographie)
• Les risques relatifs à la tenue de comptes
• Les risques liés aux moyens de paiement
• Les risques liés aux crédits
• Les risques liés aux services d’investissement
• Les diligences en matière d’investissement

Élaboration d’éléments de cartographie des risques de blanchiment

L’organisation de l’Établissement

• Les principes du dispositif interne
• La déclaration de soupçon
• L’exécution des opérations
• Les COSI
• Les règles de confidentialité
• La protection des déclarants
• La réponse aux mesures internationales de sanctions (gel des avoirs)
• L’organisation générale du contrôle du dispositif de LCB-FT
• Le contrôle du respect des obligations par les autorités de tutelle
• Les sanctions

Analyse de cas de sanctions

Conclusion

• L’implication de tous les collaborateurs de l’Établissement
• Les messages vis-à-vis de la clientèle

Quizz d’évaluation final