Règlement / Livraison des titres

Maîtriser toutes les étapes du clearing

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  Maîtrise
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2 et 3 novembre 2020 (Paris centre)
Objectifs de la formation

  • Connaître l'ensemble des acteurs et systèmes concernés par le Règlement / Livraison de titres

  • Savoir réaliser une opération de Clearing national et international

  • Maîtriser les points de vigilance et les risques possibles dans les processus de Règlement / Livraison

Le Clearing : comment ça marche ?

  • Définition des acteurs du clearing
    • Dépositaire / Conservateur
    • Dépositaire central
    • Courtier / Contrepartie
    • Gré à gré ou marché organisé
    • Global custody
    • Local custody
    • DVP, Franco
  • Les organismes de tutelle, l'AMF, l'ACPR...
  • La directive MIFID : Quel impact pour le Règlement / Livraison ?
  • Principales différences entre marchés organisés et marchés OTC
  • Qu'est-ce que SWIFT ? Décodage des principaux types de messages SWIFT relatifs au Règlement / Livraison

Etude de cas : replacer le processus Règlement / Livraison dans le circuit de gestion des titres

Le domestique : Clearing national

  • Opérations traitées
  • Vue d'ensemble des systèmes de Règlement / Livraison nationaux : règles des principaux marchés domestiques
  • Dépositaire Central National : EOC France, son rôle et ses missions
  • Chambre de compensation : missions, Clearing 21 et garantie
  • Traitement des Opérations Sur Titres
  • L'évolution des marchés : ESES et Target 2 Securities

Etude de cas : analyse du processus de Clearing national étape par étape

Le Clearing international

  • Mouvements internationaux de RGV, liens inter-dépositaires
  • Centrales de Clearing internationales : Euroclear Bank et Clearstream
  • Systèmes de Règlement / Livraison internationaux
  • Marché des euro-émissions monétaires : ECP, ECD, EMTN, euro-obligations
  • Traitement des Opérations Sur Titres
  • Evolution du Clearing international

Etude de cas : analyse du processus de Clearing international étape par étape


Olivier BYL-DUPUICH



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