Règlement / Livraison des titres

Maîtriser toutes les étapes du clearing

2 jours

Maîtrise

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4 et 5 novembre 2019 (Paris centre)

Objectifs de la formation

Connaître l'ensemble des acteurs et systèmes concernés par le Règlement / Livraison de titres
Savoir réaliser une opération de Clearing national et international
Maîtriser les points de vigilance et les risques possibles dans les processus de Règlement / Livraison

Programme détaillé

Le Clearing : comment ça marche ?

Définition des acteurs du clearing
- Dépositaire / Conservateur
- Dépositaire central
- Courtier / Contrepartie
- Gré à gré ou marché organisé
- Global custody
- Local custody
- DVP, Franco
Les organismes de tutelle, l'AMF, l'ACPR...
La directive MIFID : Quel impact pour le Règlement / Livraison ?
Principales différences entre marchés organisés et marchés OTC
Qu'est-ce que SWIFT ? Décodage des principaux types de messages SWIFT relatifs au Règlement / Livraison

Etude de cas : replacer le processus Règlement / Livraison dans le circuit de gestion des titres

Le domestique : Clearing national

Opérations traitées
Vue d'ensemble des systèmes de Règlement / Livraison nationaux : règles des principaux marchés domestiques
Dépositaire Central National : EOC France, son rôle et ses missions
Chambre de compensation : missions, Clearing 21 et garantie
Traitement des Opérations Sur Titres
L'évolution des marchés : ESES et Target 2 Securities

Etude de cas : analyse du processus de Clearing national étape par étape

Le Clearing international

Mouvements internationaux de RGV, liens inter-dépositaires
Centrales de Clearing internationales : Euroclear Bank et Clearstream
Systèmes de Règlement / Livraison internationaux
Marché des euro-émissions monétaires : ECP, ECD, EMTN, euro-obligations
Traitement des Opérations Sur Titres
Evolution du Clearing international

Etude de cas : analyse du processus de Clearing international étape par étape