Règlement / Livraison des titres

Le Clearing : comment ça marche ?

• Définition des acteurs du clearing
  • Dépositaire / Conservateur
  • Dépositaire central
  • Courtier / Contrepartie
  • Gré à gré ou marché organisé
  • Global custody
  • Local custody
  • DVP, Franco
• Les organismes de tutelle, l'AMF, l'ACPR...
• La directive MIFID : Quel impact pour le Règlement / Livraison ?
• Principales différences entre marchés organisés et marchés OTC
• Qu'est-ce que SWIFT ? Décodage des principaux types de messages SWIFT relatifs au Règlement / Livraison

Etude de cas : replacer le processus Règlement / Livraison dans le circuit de gestion des titres

Le domestique : Clearing national

• Opérations traitées
• Vue d'ensemble des systèmes de Règlement / Livraison nationaux : règles des principaux marchés domestiques
• Dépositaire Central National : EOC France, son rôle et ses missions
• Chambre de compensation : missions, Clearing 21 et garantie
• Traitement des Opérations Sur Titres
• L'évolution des marchés : ESES et Target 2 Securities

Etude de cas : analyse du processus de Clearing national étape par étape

Le Clearing international

• Mouvements internationaux de RGV, liens inter-dépositaires
• Centrales de Clearing internationales : Euroclear Bank et Clearstream
• Systèmes de Règlement / Livraison internationaux
• Marché des euro-émissions monétaires : ECP, ECD, EMTN, euro-obligations
• Traitement des Opérations Sur Titres
• Evolution du Clearing international

Etude de cas : analyse du processus de Clearing international étape par étape