Réglementation MiFID 2 pour les Produits Dérivés

Impacts de MiFID2 sur le Back et le Middle Office

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25 mai 2020 (Paris centre)
Objectifs de la formation

  • Comprendre les obligations de la réglementation MiFID 2 sur les Produits dérivés
  • Mieux appréhender le calendrier MiFID II
  • Aborder en détail les impacts de MiFID II sur le Middle et le Back Office
    • L'exécution électronique via les OTF
    • Le reporting des transactions
    • L'évaluation des connaissances et des compétences

Formation éligible au CPF dans le cadre d'un parcours AMF CPF

Introduction

  • Le contexte historique et les objectifs du G20 sur la stabilité financière
  • La réponse réglementaire européenne
  • De MifID I à MiFID II
  • MiFID / MiFIR

Le champ d'application MiFID II

  • Les entités impactées
  • Les activités : les prestations d’investissement et les services auxiliaires
  • L’extra-territorialité
  • Le périmètre des instruments
    • Dérivés OTC
    • Dérives listés
    • Concept : instrument liquide / illiquide
    • Cas particulier du FX
  • Le calendrier réglementaire MiFID 2

Les obligations MiFID II

  • L'obligation en matière de Trading
    • Les lieux d’exécution MiFID II
    • Trading on venue : MTF et OTF
    • Trading off venue
    • Cas des internalisateurs systématiques
    • Les impacts sur les processes Middle & Back Office
    • Liens MiFID / EMIR (RTS 4)
  • La transparence pré-négociation
    • Régime standard
    • Les dérogations
  • La transparence post-négociation
    • Régime standard
    • Les publications différées
    • Les Approved Publication Arrangements
  • Le reporting des transactions (session de l’après-midi dédiée aux différents reporting)
  • L’obligation de Clearing
    • Principes et mécanismes du clearing
    • Le cycle de vie d’un trade clearé

Cas concret : étude workflow complet modèle venue vs bilatéral

  • La protection des investisseurs
    • Best execution
    • Record keeping des données et des enregistrements
    • L’évaluation des connaissances et des compétences

Les développements récents et les prochaines étapes

  • Le passeport MiFID
  • L’impact du Brexit sur MiFID II

Les identifiants réglementaires MiFID II

  • Le LEI
  • L'UTI
  • L’ISIN
  • Le CFI
  • Le FISN
  • Le MIC

Les reporting sur la transparence (RTS 2)

  • La publication pré-négociation
    • LIS et SSTI

Exemple concret

  • La publication post-négociation
    • LIS et SSTI

Exemple concret

Les reporting sur la meilleure exécution (RTS 27 et 28)

  • Le reporting trimestriel RTS 27

Exemple concret

  • Le reporting annuel RTS 28

Exemple concret

Le reporting du référentiel valeurs (RTS 23)

  • L’objectif et les requirements
  • Le FIRDS
  • Les champs à renseigner
  • Le processus

Exemple concret

Le reporting des transactions (RTS 22)

  • L’obligation de déclarer les transactions
    • Pourquoi déclarer les transactions sous MiFID II?
    • Qui doit déclarer
    • Les Approved Reporting Mechanisms
    • Les instruments à déclarer / le concept « ToTV » et « uToTV »
    • Les transactions et événements à déclarer
    • A qui doit-on déclarer et quand?
    • Le TREM
    • Les champs à déclarer
    • Revue des champs sensibles à déclarer
  • Impacts du reporting MiFID II pour le Middle & Back Office

Cas concret : exemples de reporting pour les IRS, CDS et FX swaps

  • Comparaison entre reporting EMIR et reporting MiFID II
  • Le feedback des régulateurs
    • La qualité des données
    • Les principales causes des rejets
    • L’impact de l’extraterritorialité sur le reporting des transactions
    • L’impact du Brexit sur le reporting des transactions
  • Le feedback du métier
    • Les champs posant problème
    • La taxonomie

Conclusion

  • MiFID II review
  • Les autres réglementations à venir

Dominique Iroz

Dominique Iroz

Dominique a débuté sa carrière en 1985 chez BNP au sein du Middle Office Produits Dérivés OTC de la Salle des Marchés où il a occupé le poste de Responsable Adjoint. Il a ensuite intégré la filiale BNP Paribas Securities Services en 2000 afin de développer l'activité d'outsourcing de Middle Office Dérivés OTC pour les clients institutionnels français et étrangers. De 2008 à 2013, il a été en charge du Strategic Operating Model sur les Dérivés OTC pour accompagner le big-bang sur les marchés. Depuis 2014, Dominique est Global Product Manager pour l’Europe concernant les asset managers, assureurs et les banques. Il assure une veille réglementaire au plan mondial : EMIR, MiFID II, SFTR, MAR, DFA, ASIC, MAS, HKMA, FinfraG. Il anime régulièrement des sessions de formations internes en français et en anglais en France et en Europe (Bruxelles, Luxembourg, Francfort, Milan, Londres, Dublin, Varsovie).





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BAOMIF - Réglementation MiFID 2 pour les Produits Dérivés

Durée : 1 jour
Dates : 25 mai 2020
Lieu : Paris centre
Prix : 1 090 € HT (hors options éventuelles)

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  • Société ou organisme


  • Adresse de facturation (si différente)




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