Réglementation MiFID 2 pour les Produits Dérivés OTC

Impacts de MiFID2 sur le Back et le Middle Office

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16 avril 2019
Matin
(Paris centre)
Objectifs de la formation

  • Comprendre les obligations de la réglementation MiFID 2 sur les Produits dérivés
  • Mieux appréhender le calendrier MiFID II
  • Aborder en détail les impacts de MiFID II sur le Middle et le Back Office
    • L'exécution électronique via les OTF
    • Le reporting des transactions
    • L'évaluation des connaissances et des compétences

Formation éligible au CPF dans le cadre d'un parcours AMF CPF

Introduction

  • Le contexte historique
  • Les objectifs du G20 sur la stabilité financière
  • Atténuation des risques et transparence
  • La réponse règlementaire européenne

La structure politique MiFID II

  • Gouvernement
  • Process règlementaire d'adoption des textes
  • Législation

Les obligations MiFID II

  • De MiFID 1 à MiFID 2
  • Le calendrier réglementaire MiFID 2
  • Les entités impactées
  • Les principaux objectifs et obligations
    • Transparence pré-trade
    • Transparence post-trade
  • L'exécution électronique
    • Les OTF
    • Les impacts sur les processes Middle & Back Office
    • Liens entre les OTF et le Clearing
  • Le Clearing
    • Principes et mécanismes du clearing

Cas concret : workflow complet : exécution via les OTF et process de clearing

  • Le reporting des transactions
    • Qui doit déclarer
    • Les exemptions
    • Les instruments à déclarer
    • Les transactions et évènements à déclarer
    • A qui doit-on déclarer ?
    • Les éléments à déclarer
    • Impacts du reporting MiFID 2 pour le Middle & Back Office

Cas concret : Workflow chronologique reporting des transactions dérivés OTC

  • Les questions en suspens
  • Comparaison entre reporting EMIR et reporting MiFID 2
    • Orientations sur l’évaluation des connaissances et des compétences
  • Champ d’application
  • Les guidelines de l’ESMA
  • Les impacts pour les équipes et les managers

Les nouveaux identifiants réglementaires applicables à MiFID II

  • LEI
  • UTI
  • UPI

Les prochaines étapes

  • Vers une nouvelle organisation du marché
    • Modèle OTF + clearé
    • Modèle voix + non-clearé
  • FX Sport / FX Forward
  • Extraterritorialité
  • Points d'attention

Dominique Iroz

Dominique Iroz

Dominique a débuté sa carrière en 1985 chez BNP au sein du Middle Office Produits Dérivés OTC de la Salle des Marchés où il a occupé le poste de Responsable Adjoint. Il a ensuite intégré la filiale BNP Paribas Securities Services en 2000 afin de développer l'activité d'outsourcing de Middle Office Dérivés OTC pour les clients institutionnels français et étrangers. De 2008 à 2013, il a été en charge du Strategic Operating Model sur les Dérivés OTC pour accompagner le big-bang sur les marchés. Depuis 2014, Dominique est Global Product Manager pour l’Europe concernant les asset managers, assureurs et les banques. Il assure une veille réglementaire au plan mondial : EMIR, MiFID II, SFTR, MAR, DFA, ASIC, MAS, HKMA, FinfraG. Il anime régulièrement des sessions de formations internes en français et en anglais en France et en Europe (Bruxelles, Luxembourg, Francfort, Milan, Londres, Dublin, Varsovie).