CSDR : Impacts opérationnels
Comprendre le règlement CSD et sa mise en oeuvre
- Maîtriser la logique de CSDR
- Comprendre l'ensemble des points clés de ce règlement
- Maîtriser la réalité des impacts de CSDR
Contexte de la règlementation : l'aboutissement de 2 processus
- L'harmonisation du post-marché en Europe
- Les barrières Giovannini
- Les initiatives individuelles d'harmonisation : la création d'offres paneuropéennes
- Target 2 Securities et le besoin de donner un cadre règlementaire
- L'unification du marché intérieur sur les infrastructures de marché :
- La SFD (directive sur la finalité du règlement), la notion de SSS
- De MIFID à EMIR puis CSDR
Corpus règlementaire et calendrier
- Le corpus règlementaire : niveau 1, niveau 2
- Le calendrier : un processus accéléré au démarrage puis progressivement aligné sur T2S
Le règlement CSD
- Une harmonisation des conditions d'exercice de
la fonction de CSD
- Une définition harmonisée des fonctions régaliennes et des fonctions connexes
- L'harmonisation des procédures d'autorisation
- L'harmonisation des obligations règlementaires et prudentielles
- L'harmonisation des conditions d'accès aux services offerts par les CSDs
- Les règles s'appliquant à l'exercice des services
de base
- Les fonctionnalités du règlement-livraison
- La discipline de règlement-livraison
- Les règles applicables à la fonction notariale et à la tenue de compte titres de 1er niveau
Les impacts pour les acteurs du marché
- L'éclatement du marché des dépositaires
centraux et les impacts sur la concurrence
- L'impact sur le paysage concurrentiel : les nouveaux entrants, la possible consolidation
- L'évolution du modèle économique des CSD : dans le prolongement de T2S
- Des investissements élevés pour les CSD
- Pour faire évoluer leurs chaînes de traitement
- Pour appliquer le nouveau cadre règlementaire et prudentiel
- Les impacts de la discipline de règlement-livraison sur les acteurs du marché
- L'application des procédures de buy-ins et ses enjeux
- L'impact sur le coût du règlement-livraison
- Les impacts sur le risque de règlement-livraison
Illustration par cas réels
Contexte de la règlementation : l'aboutissement de 2 processus
- L'harmonisation du post-marché en Europe
- Les barrières Giovannini
- Les initiatives individuelles d'harmonisation : la création d'offres paneuropéennes
- Target 2 Securities et le besoin de donner un cadre règlementaire
- L'unification du marché intérieur sur les infrastructures de marché :
- La SFD (directive sur la finalité du règlement), la notion de SSS
- De MIFID à EMIR puis CSDR
Corpus règlementaire et calendrier
- Le corpus règlementaire : niveau 1, niveau 2
- Le calendrier : un processus accéléré au démarrage puis progressivement aligné sur T2S
Le règlement CSD
- Une harmonisation des conditions d'exercice de
la fonction de CSD
- Une définition harmonisée des fonctions régaliennes et des fonctions connexes
- L'harmonisation des procédures d'autorisation
- L'harmonisation des obligations règlementaires et prudentielles
- L'harmonisation des conditions d'accès aux services offerts par les CSDs
- Les règles s'appliquant à l'exercice des services
de base
- Les fonctionnalités du règlement-livraison
- La discipline de règlement-livraison
- Les règles applicables à la fonction notariale et à la tenue de compte titres de 1er niveau
Les impacts pour les acteurs du marché
- L'éclatement du marché des dépositaires
centraux et les impacts sur la concurrence
- L'impact sur le paysage concurrentiel : les nouveaux entrants, la possible consolidation
- L'évolution du modèle économique des CSD : dans le prolongement de T2S
- Des investissements élevés pour les CSD
- Pour faire évoluer leurs chaînes de traitement
- Pour appliquer le nouveau cadre règlementaire et prudentiel
- Les impacts de la discipline de règlement-livraison sur les acteurs du marché
- L'application des procédures de buy-ins et ses enjeux
- L'impact sur le coût du règlement-livraison
- Les impacts sur le risque de règlement-livraison
Illustration par cas réels
François Dubrau
François Dubrau intervient dans les métiers financiers depuis 18 ans. Il est notamment spécialiste des activités de post-marché titres et intervient dans la définition de stratégies de développement ou de modèles opérationnels, ainsi que sur des projets règlementaires et de place : CSDR, T2S, EMIR, MIFID, ESES. Il est aujourd'hui Directeur Associé au sein du cabinet de conseil en management Equinox-Cognizant.