Nouvelle formation

Le dépositaire d’OPC

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  Maîtrise
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7 et 8 juin 2018 (Paris centre)
Objectifs de la formation

  • Connaitre les différentes missions du dépositaire d’OPC
  • Appréhender les responsabilités du dépositaire d’OPC
  • Comprendre les interactions avec la société de gestion

L’environnement du dépositaire d’OPC

  • Les acteurs de l’asset management
  • Les types de fonds : nomenclatures juridiques et règlementaire
  • Les apports de la directive UCIT V pour le dépositaire et les pistes UCITS VI
  • Les dépositaires français, européens et américains

TP : A quoi sert un Dépositaire d’OPC ?

  • Brainstorming sur les différentes missions du dépositaire
  • Les conséquences de l’affaire Madoff
  • Construction progressive d’un schéma reprenant ces différentes missions et les acteurs impliqués

Les missions du dépositaire d’OPC

  • La conservation des actifs
    • Modalités
    • Délégation
    • Responsabilité
  • La tenue de position
    • Modalités
    • Responsabilité
  • Le suivi des liquidités
  • La gestion du passif
    • La centralisation des ordres
    • La tenue du compte émission

Les procédures et conventions à mettre en place par le dépositaire d’OPC

  • L’agrément
  • Le cahier des charges
  • La procédure d’entrée en relation avec la société de gestion
  • La convention dépositaire

TP : A quoi sert le contrôle dépositaire ?

  • Brainstorming des connaissances des participants sur les différentes missions du contrôle dépositaire
  • Construction progressive d’un schéma reprenant ces différentes missions

Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC

  • Principes
  • Responsabilité

Le plan de contrôle du dépositaire d’OPC

Présentation * Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion. * Validation du prospectus et DICI de l’OPC. * Contrôle des flux de liquidité de l’OPC. * Contrôle du respect des règles d’investissement et de composition d’actif de l’OPC. * Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC. * Contrôle sur la périodicité de valorisation de l’OPC. * Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl. * Contrôle des comptes d’attente de l’OPC. * Contrôle sur les rapprochements de la SDG. * Contrôle du passif de l’OPC. * La procédure d’alerte aux anomalies.

Les actifs éligibles et les ratios de l’OPC

  • Les actifs éligibles
  • Les ratios règlementaires
  • Les ratios spécifiques
  • La régularisation des dépassements
  • La procédure d’alerte aux anomalies

__TP sur les contrôles du dépositaire sur les OPC et les interactions avec la société de gestion et le commissaire aux comptes : __

  • Quels contrôles sur l’éligibilité des actifs, ratios et règles d’investissement de l’OPC ?
  • Quels circuits d’information à mettre en place entre les différents acteurs ?

Gilles DREYFUSS

Gilles DREYFUSS

Diplômé de l’ITB et du Certificat Expert Conformité du CFPB, Gilles a 30 ans d’expérience dans les métiers Dépositaire d’OPC. Ancien responsable du BO Titres puis Contrôle Dépositaire à la Caisse Centrale de Réescompte, Gilles a été Responsable des relations avec les dépositaires et valorisateurs chez UBS AM.