Le dépositaire d’OPC

L’environnement du dépositaire d’OPC

• Les acteurs de l’asset management
• Les types de fonds : nomenclatures juridiques et règlementaire
• Les apports de la directive UCIT V pour le dépositaire et les pistes UCITS VI
• Les dépositaires français, européens et américains

TP : A quoi sert un Dépositaire d’OPC ?

• Brainstorming sur les différentes missions du dépositaire
• Les conséquences de l’affaire Madoff
• Construction progressive d’un schéma reprenant ces différentes missions et les acteurs impliqués

Les missions du dépositaire d’OPC

• La conservation des actifs
  • Modalités
  • Délégation
  • Responsabilité
• La tenue de position
  • Modalités
  • Responsabilité
• Le suivi des liquidités
• La gestion du passif
  • La centralisation des ordres
  • La tenue du compte émission

Les procédures et conventions à mettre en place par le dépositaire d’OPC

• L’agrément
• Le cahier des charges
• La procédure d’entrée en relation avec la société de gestion
• La convention dépositaire

TP : A quoi sert le contrôle dépositaire ?

• Brainstorming des connaissances des participants sur les différentes missions du contrôle dépositaire
• Construction progressive d’un schéma reprenant ces différentes missions

Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC

• Principes
• Responsabilité

Le plan de contrôle du dépositaire d’OPC

Présentation * Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion. * Validation du prospectus et DICI de l’OPC. * Contrôle des flux de liquidité de l’OPC. * Contrôle du respect des règles d’investissement et de composition d’actif de l’OPC. * Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC. * Contrôle sur la périodicité de valorisation de l’OPC. * Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl. * Contrôle des comptes d’attente de l’OPC. * Contrôle sur les rapprochements de la SDG. * Contrôle du passif de l’OPC. * La procédure d’alerte aux anomalies.

Les actifs éligibles et les ratios de l’OPC

• Les actifs éligibles
• Les ratios règlementaires
• Les ratios spécifiques
• La régularisation des dépassements
• La procédure d’alerte aux anomalies

__TP sur les contrôles du dépositaire sur les OPC et les interactions avec la société de gestion et le commissaire aux comptes : __

• Quels contrôles sur l’éligibilité des actifs, ratios et règles d’investissement de l’OPC ?
• Quels circuits d’information à mettre en place entre les différents acteurs ?