Le dépositaire d’OPC
- Connaitre les différentes missions du dépositaire d’OPC
- Appréhender les responsabilités du dépositaire d’OPC
- Comprendre les interactions avec la société de gestion
L’environnement du dépositaire d’OPC
- Les acteurs de l’asset management
- Les types de fonds : nomenclatures juridiques et règlementaire
- Les apports de la directive UCIT V pour le dépositaire et les pistes UCITS VI
- Les dépositaires français, européens et américains
TP : A quoi sert un Dépositaire d’OPC ?
- Brainstorming sur les différentes missions du dépositaire
- Les conséquences de l’affaire Madoff
- Construction progressive d’un schéma reprenant ces différentes missions et les acteurs impliqués
Les missions du dépositaire d’OPC
- La conservation des actifs
- Modalités
- Délégation
- Responsabilité
- La tenue de position
- Modalités
- Responsabilité
- Le suivi des liquidités
- La gestion du passif
- La centralisation des ordres
- La tenue du compte émission
Les procédures et conventions à mettre en place par le dépositaire d’OPC
- L’agrément
- Le cahier des charges
- La procédure d’entrée en relation avec la société de gestion
- La convention dépositaire
TP : A quoi sert le contrôle dépositaire ?
- Brainstorming des connaissances des participants sur les différentes missions du contrôle dépositaire
- Construction progressive d’un schéma reprenant ces différentes missions
Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC
- Principes
- Responsabilité
Le plan de contrôle du dépositaire d’OPC
Présentation * Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion. * Validation du prospectus et DICI de l’OPC. * Contrôle des flux de liquidité de l’OPC. * Contrôle du respect des règles d’investissement et de composition d’actif de l’OPC. * Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC. * Contrôle sur la périodicité de valorisation de l’OPC. * Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl. * Contrôle des comptes d’attente de l’OPC. * Contrôle sur les rapprochements de la SDG. * Contrôle du passif de l’OPC. * La procédure d’alerte aux anomalies.
Les actifs éligibles et les ratios de l’OPC
- Les actifs éligibles
- Les ratios règlementaires
- Les ratios spécifiques
- La régularisation des dépassements
- La procédure d’alerte aux anomalies
__TP sur les contrôles du dépositaire sur les OPC et les interactions avec la société de gestion et le commissaire aux comptes : __
- Quels contrôles sur l’éligibilité des actifs, ratios et règles d’investissement de l’OPC ?
- Quels circuits d’information à mettre en place entre les différents acteurs ?
L’environnement du dépositaire d’OPC
- Les acteurs de l’asset management
- Les types de fonds : nomenclatures juridiques et règlementaire
- Les apports de la directive UCIT V pour le dépositaire et les pistes UCITS VI
- Les dépositaires français, européens et américains
TP : A quoi sert un Dépositaire d’OPC ?
- Brainstorming sur les différentes missions du dépositaire
- Les conséquences de l’affaire Madoff
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Les missions du dépositaire d’OPC
- La conservation des actifs
- Modalités
- Délégation
- Responsabilité
- La tenue de position
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- Responsabilité
- Le suivi des liquidités
- La gestion du passif
- La centralisation des ordres
- La tenue du compte émission
Les procédures et conventions à mettre en place par le dépositaire d’OPC
- L’agrément
- Le cahier des charges
- La procédure d’entrée en relation avec la société de gestion
- La convention dépositaire
TP : A quoi sert le contrôle dépositaire ?
- Brainstorming des connaissances des participants sur les différentes missions du contrôle dépositaire
- Construction progressive d’un schéma reprenant ces différentes missions
Le contrôle de la régularité des décisions de l’OPC
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Le plan de contrôle du dépositaire d’OPC
Présentation * Contrôle des règles de déontologie de la société de gestion. * Validation du prospectus et DICI de l’OPC. * Contrôle des flux de liquidité de l’OPC. * Contrôle du respect des règles d’investissement et de composition d’actif de l’OPC. * Contrôle sur le montant minimum de l’actif de l’OPC. * Contrôle sur la périodicité de valorisation de l’OPC. * Contrôle sur les procédures d’établissement de la vl. * Contrôle des comptes d’attente de l’OPC. * Contrôle sur les rapprochements de la SDG. * Contrôle du passif de l’OPC. * La procédure d’alerte aux anomalies.
Les actifs éligibles et les ratios de l’OPC
- Les actifs éligibles
- Les ratios règlementaires
- Les ratios spécifiques
- La régularisation des dépassements
- La procédure d’alerte aux anomalies
__TP sur les contrôles du dépositaire sur les OPC et les interactions avec la société de gestion et le commissaire aux comptes : __
- Quels contrôles sur l’éligibilité des actifs, ratios et règles d’investissement de l’OPC ?
- Quels circuits d’information à mettre en place entre les différents acteurs ?
Gilles Dreyfuss

Diplômé de l’ITB et du Certificat Expert Conformité du CFPB, Gilles a 30 ans d’expérience dans les métiers Dépositaire d’OPC. Ancien responsable du BO Titres puis Contrôle Dépositaire à la Caisse Centrale de Réescompte, Gilles a été Responsable des relations avec les dépositaires et valorisateurs chez UBS AM.
Gilles Dreyfuss anime également les formations :
- OPC : quels contrôles ? Quels ratios ? (Catalogue Marchés financiers)