DDA- Les enjeux de DDA et de PRIIPS
Faire face à la transposition de DDA
- Maitriser les enjeux de DDA pour la banque et le banquier
- Comprendre la cohérence avec Mif2 et PRIIPS
- Identifier les zones de vigilance dans la mise en application et notamment le renforcement du devoir de conseil
Les enjeux de l’IDD : Comprendre la mise en place de cette nouvelle réglementation, les enjeux banque et clients
- Renforcement de la protection des clients :
- Genèse et calendrier de DDA
- Renforcement des normes européennes et nationales
- Durcissement de la position du régulateur
- Nouveautés
- Informations précontractuelles
- Gouvernance des Produits
- Prévention des conflits d’intérêt et rémunérations
- Renforcement du KYC (Know your customer) et verification du caractère approprié et de l’adéquation
- Obligation de formation
- Points communs avec la directive MIF2
- Transposition : impact pour la banque
PRIIPS ( Packaged Retail Investment and Insurance Products ) : Comprendre la mise en place de cette nouvelle réglementation, les enjeux banque et clients
- Origine de PRIIPS
- Champ d’application – produits et règles
- “Documents d'informations clés” ( KID : Key Information Document )
- Risques, performances et couts : harmonisation avec MIF2, DDA et UCITS
Le devoir de conseil et ses limites
- Renforcement du devoir de conseil par DDA
- La recommandation personnalisée et les tests à mener, parallèle avec le conseil en investissement
- Le cas des arbitrages
- La matérialisation du conseil
- Les risques pour l’établissement ou encore le conseiller
Etude de cas : Epargne financière, règles à respecter (Mif2-Priips-DDA) selon les cas de figure (titres en directs, Assurance vie, arbitrage)
Les enjeux de l’IDD : Comprendre la mise en place de cette nouvelle réglementation, les enjeux banque et clients
- Renforcement de la protection des clients :
- Genèse et calendrier de DDA
- Renforcement des normes européennes et nationales
- Durcissement de la position du régulateur
- Nouveautés
- Informations précontractuelles
- Gouvernance des Produits
- Prévention des conflits d’intérêt et rémunérations
- Renforcement du KYC (Know your customer) et verification du caractère approprié et de l’adéquation
- Obligation de formation
- Points communs avec la directive MIF2
- Transposition : impact pour la banque
PRIIPS ( Packaged Retail Investment and Insurance Products ) : Comprendre la mise en place de cette nouvelle réglementation, les enjeux banque et clients
- Origine de PRIIPS
- Champ d’application – produits et règles
- “Documents d'informations clés” ( KID : Key Information Document )
- Risques, performances et couts : harmonisation avec MIF2, DDA et UCITS
Le devoir de conseil et ses limites
- Renforcement du devoir de conseil par DDA
- La recommandation personnalisée et les tests à mener, parallèle avec le conseil en investissement
- Le cas des arbitrages
- La matérialisation du conseil
- Les risques pour l’établissement ou encore le conseiller