DDA- Les enjeux de DDA et de PRIIPS

Faire face à la transposition de DDA

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  Maîtrise

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Objectifs de la formation

  • Maitriser les enjeux de DDA pour la banque et le banquier
  • Comprendre la cohérence avec Mif2 et PRIIPS
  • Identifier les zones de vigilance dans la mise en application et notamment le renforcement du devoir de conseil

Les enjeux de l’IDD : Comprendre la mise en place de cette nouvelle réglementation, les enjeux banque et clients

  • Renforcement de la protection des clients :
    • Genèse et calendrier de DDA
    • Renforcement des normes européennes et nationales
    • Durcissement de la position du régulateur
  • Nouveautés
    • Informations précontractuelles
    • Gouvernance des Produits
    • Prévention des conflits d’intérêt et rémunérations
    • Renforcement du KYC (Know your customer) et verification du caractère approprié et de l’adéquation
    • Obligation de formation
  • Points communs avec la directive MIF2
  • Transposition : impact pour la banque

PRIIPS ( Packaged Retail Investment and Insurance Products ) : Comprendre la mise en place de cette nouvelle réglementation, les enjeux banque et clients

  • Origine de PRIIPS
  • Champ d’application – produits et règles
  • “Documents d'informations clés” ( KID : Key Information Document )
  • Risques, performances et couts : harmonisation avec MIF2, DDA et UCITS

Le devoir de conseil et ses limites

  • Renforcement du devoir de conseil par DDA
  • La recommandation personnalisée et les tests à mener, parallèle avec le conseil en investissement
  • Le cas des arbitrages
  • La matérialisation du conseil
  • Les risques pour l’établissement ou encore le conseiller

Etude de cas : Epargne financière, règles à respecter (Mif2-Priips-DDA) selon les cas de figure (titres en directs, Assurance vie, arbitrage)



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