DCI – Etude de cas patrimoniaux centrés sur l’immobilier
- Acquérir une méthodologie d’analyse complète des situations patrimoniales
- Passer à la pratique sur des cas réels
- Mieux comprendre les montages patrimoniaux et l’impact de la DCI
1er cas : achat d’un bien immobilier locatif
- Sujet cas : couple en séparation de biens avec apport différencié
- Immobilier et régime matrimoniaux
- Étude solvabilité immobilier locatif
- Garanties bancaires
- Impact fiscal immobilier locatif
2e cas : financement de travaux RP
- Sujet : financement de travaux sur RP appartenant à l’un des époux
- Champ d’application crédit immobilier
- Étude solvabilité immobilier de jouissance
- Garanties personnelles
- Spécificité bancaire ( prêt taux 0 ) et fiscale ( travaux écologiques)
3e cas : achat d’un bien immobilier locatif via une SCI
- Sujet : création d’une SCI familiale avec but de transmission
- Utilité de la SCI familiale
- Solvabilité SCI IS
- Points de vigilances réglementation et responsabilité bancaire
- Achat de parts , garantie immobilière
Résolution des cas au travers d’une grille d’analyse + 10 QCM en rapport
1/ Grille analyse patrimoniale :
- Situation familiale maritale, les impacts d’un changement ( séparation, décès…)
- Analyse de la propriété, analyse des garanties potentielles
2/ Grille analyse fiscale
- Traitement fiscal de l’opération
- Les clefs de l’effet de levier fiscal
3/Grille analyse de solvabilité
- Coût du prêt et de la prévoyance
- Les éléments pertinents de la solvabilité
4/Grille analyse juridique
- Signature du prêt
- Signature de l’acquisition immobilière
Format : ½ journée ou 1 journée
1er cas : achat d’un bien immobilier locatif
- Sujet cas : couple en séparation de biens avec apport différencié
- Immobilier et régime matrimoniaux
- Étude solvabilité immobilier locatif
- Garanties bancaires
- Impact fiscal immobilier locatif
2e cas : financement de travaux RP
- Sujet : financement de travaux sur RP appartenant à l’un des époux
- Champ d’application crédit immobilier
- Étude solvabilité immobilier de jouissance
- Garanties personnelles
- Spécificité bancaire ( prêt taux 0 ) et fiscale ( travaux écologiques)
3e cas : achat d’un bien immobilier locatif via une SCI
- Sujet : création d’une SCI familiale avec but de transmission
- Utilité de la SCI familiale
- Solvabilité SCI IS
- Points de vigilances réglementation et responsabilité bancaire
- Achat de parts , garantie immobilière
Résolution des cas au travers d’une grille d’analyse + 10 QCM en rapport
1/ Grille analyse patrimoniale :
- Situation familiale maritale, les impacts d’un changement ( séparation, décès…)
- Analyse de la propriété, analyse des garanties potentielles
2/ Grille analyse fiscale
- Traitement fiscal de l’opération
- Les clefs de l’effet de levier fiscal
3/Grille analyse de solvabilité
- Coût du prêt et de la prévoyance
- Les éléments pertinents de la solvabilité
4/Grille analyse juridique
- Signature du prêt
- Signature de l’acquisition immobilière
Format : ½ journée ou 1 journée
Frédéric Guilguet
Cabinet Simonnet-Guilguet-Brousmiche. Diplômé en droit et en gestion, Frédéric est avocat au Barreau de Paris, spécialisé en fiscalité et en transmission d'entreprise. Il est également enseignant en Master 2 auprès des Universités Paris I-Sorbonne et Paris II-Assas sur des thèmes relatifs à la gestion de privée. Avocat fiscaliste, Frédéric est conseil en droit du patrimoine, notamment en montages patrimoniaux.
Frédéric Guilguet anime également les formations :
- Accompagnez vos clients professions libérales, artisans et commerçants dans leurs projets patrimoniaux (Catalogue Banque & Assurance)
- Actualités de la gestion de patrimoine (Catalogue Banque & Assurance)
- Analyse et stratégies patrimoniales du chef d’entreprise (Catalogue Banque & Assurance)
- Aspects patrimoniaux de la cession de l’entreprise (Catalogue Banque & Assurance)
- La gestion fiscale des Opérations Sur Titres (Catalogue Finance)
- Le cadre juridique des personnes morales (Catalogue Banque & Assurance)
- Profession libérale et statut de personne morale (Catalogue Banque & Assurance)
- SCI (Catalogue Banque & Assurance)
- Successions et donations (Catalogue Banque & Assurance)