• 5 et 6 juillet 2012 à Paris centre    s'inscrire à la formation
• 20 et 21 décembre 2012 à Paris centre    s'inscrire à la formation

• Appréhender l’utilité économique pour les entreprises et les salariés
• Maîtriser le cadre juridique et fiscal encadrant la mise en place de plans de Stocks Options
• Comprendre et mesurer les impacts patrimoniaux liés aux Stocks Options

Les Stocks Options : règlement du plan, fiscalité et financement

• Le règlement du plan de Stocks Options
  • Les sociétés concernées
  • Deux types de plans
  • Le partage des pouvoirs dans le processus d’attribution des Stocks Options
  • La détermination du prix d’exercice
  • Où sont logés les titres acquis ? Sous quelle forme ?
  • Les dates d’expiration de l’exercice des droits
  • Les conditions suspensives d’exerçabilité

Étude de cas : quels sont les points à surveiller ?

• La fiscalité des Stocks Options
  • Au regard de l’IRPP
  • Au regard de l’ISF
• Le financement de la levée
  • L’autofinancement
  • La levée / cession
  • Le cas particulier du PEE

Les cas particuliers des actions gratuites et des BSPCE

• Les actions gratuites
  • Aspects juridiques et fiscaux
  • Incidences patrimoniales
• Les BSPCE
  • Les sociétés concernées
  • Les bénéficiaires

Étude de cas : comparatif BSPCE / Stock Options

Optimiser une ligne monotitre significative

• Devenir actionnaire : droits de garde, courtages, l’art de la levée et de la vente des titres
• L’accès aux marchés dérivés

Approche patrimoniale

• Les stock-options sous l’angle patrimonial
  • 1e partie : la qualification juridique des options
    • Quelle est l’étendue des droits du bénéficiaire ?
    • Stocks Options et régime matrimonial
    • Stocks Options et divorce
    • Stocks Options et succession
  • 2e partie : la qualification fiscale des options
    • Stocks Options et ISF
    • Stocks Options et impôts sur la plus-value
    • Stocks Options et divorce
      • Rappels généraux
      • Stocks Options et mobilité internationale
      • Optimisation de la fiscalité des Stocks Options
      • Exemples chiffrés

3e partie : cas pratique et quizz

Jean-François Gramain

Jean-François est gérant privé au sein de UBS Wealth Management Paris pour une clientèle High Net Worth. Il intervient sur des problématiques patrimoniales complexes pour des chefs d’entreprises et cadres dirigeants.