L’organisation et l’animation du dispositif de conformité

Maîtrise des dispositifs de conformité

  2 jours
  Expertise
  2080

 Prochaine session
1er semestre 2017
Objectifs de la formation

  • Maîtriser l'organisation d'un dispositif de conformité efficace
  • Evaluer le dispositif de conformité et de contrôle permanent
  • Identifier l'articulation entre contrôle permanent, conformité et dispositifs de maîtrise des risques

Formation éligible au CPF dans le cadre d'un parcours AMF CPF

Programme détaillé

Evaluer le dispositif d'animation conformité et de contrôle permanent

  • Principes de gouvernance du dispositif conformité et de contrôle interne au sein d'une entité ou d'un groupe d'entité :
    • niveaux de responsabilité
    • organe délibérant
    • contrôle périodique etc.
  • Organisation des Comités de Contrôle Permanent et Conformité (CCPC)
  • Dispositif de veille règlementaire
  • Communication du dispositif cadre, sensibilisation et formation des collaborateurs
  • Pilotage, animation et contrôle du dispositif de contrôle interne pour les groupes financiers
    • procédures cadres
    • réunions plénières
    • ateliers d'animation

Organisation des actions de conformité et de contrôle permanent dans un Groupe d'entité ou dans une entité

  • Cartographie des processus et des risques opérationnels et de non-conformités afférents
  • Identification des contrôles permanents afférents aux dispositifs de maîtrise des risques afférents aux dispositifs de maîtrise des risques
  • Définition, construction et mise en oeuvre du plan de contrôle permanent
  • Reporting et définition d'indicateurs issus du plan de contrôle du plan de contrôle permanent
  • Actions visant à renforcer la maîtrise des risques et l'efficacité du contrôle permanent

Mise en oeuvre du dispositif de contrôle interne au niveau des entités

  • Contrôle des opérations et des procédures internes, dont le dispositif de contrôle périodique
  • Organisation et traitement de l'information
  • Systèmes de mesure des risques et des résultats
  • Système de documentation et d'information
  • Dispositif de surveillance des flux d'espèces et de titres

Mise en oeuvre du dispositif de contrôle interne au niveau d'un Groupe

  • Piloter le dispositif cadre du Groupe actions de coordination
    • mise en place d'indicateurs groupe consolidées
    • participer au RACI etc.)
  • Réaliser les contrôles thématiques transverses et suivre les plans de progrès
  • Former et informer les responsables de contrôle interne au sein du groupe

Illustrations par analyse de dispositif de conformité type dans un groupe bancaire et dans une entité