CSDR : Impacts opérationnels

Comprendre le règlement CSD et sa mise en oeuvre

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  Expertise
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30 mai 2017 (Paris centre)
Objectifs de la formation

  • Maîtriser la logique de CSDR
  • Comprendre l'ensemble des points clés de ce règlement
  • Maîtriser la réalité des impacts de CSDR
Programme détaillé

Contexte de la règlementation : l'aboutissement de 2 processus

  • L'harmonisation du post-marché en Europe
    • Les barrières Giovannini
    • Les initiatives individuelles d'harmonisation : la création d'offres paneuropéennes
    • Target 2 Securities et le besoin de donner un cadre règlementaire
  • L'unification du marché intérieur sur les infrastructures de marché :
    • La SFD (directive sur la finalité du règlement), la notion de SSS
    • De MIFID à EMIR puis CSDR

Corpus règlementaire et calendrier

  • Le corpus règlementaire : niveau 1, niveau 2
  • Le calendrier : un processus accéléré au démarrage puis progressivement aligné sur T2S

Le règlement CSD

  • Une harmonisation des conditions d'exercice de la fonction de CSD
    • Une définition harmonisée des fonctions régaliennes et des fonctions connexes
    • L'harmonisation des procédures d'autorisation
    • L'harmonisation des obligations règlementaires et prudentielles
    • L'harmonisation des conditions d'accès aux services offerts par les CSDs
  • Les règles s'appliquant à l'exercice des services de base
    • Les fonctionnalités du règlement-livraison
    • La discipline de règlement-livraison
    • Les règles applicables à la fonction notariale et à la tenue de compte titres de 1er niveau

Les impacts pour les acteurs du marché

  • L'éclatement du marché des dépositaires centraux et les impacts sur la concurrence
    • L'impact sur le paysage concurrentiel : les nouveaux entrants, la possible consolidation
    • L'évolution du modèle économique des CSD : dans le prolongement de T2S
  • Des investissements élevés pour les CSD
    • Pour faire évoluer leurs chaînes de traitement
    • Pour appliquer le nouveau cadre règlementaire et prudentiel
  • Les impacts de la discipline de règlement-livraison sur les acteurs du marché
    • L'application des procédures de buy-ins et ses enjeux
    • L'impact sur le coût du règlement-livraison
    • Les impacts sur le risque de règlement-livraison

Illustration par cas réels




François Dubrau

François Dubrau intervient dans les métiers finan-ciers depuis 18 ans. Il est notamment spécialiste des activités de post-marché titres et intervient dans la définition de stratégies de développement ou de modèles opérationnels, ainsi que sur des projets règle-mentaires et de place : CSDR, T2S, EMIR, MIFID, ESES. Il est aujourd'hui Directeur Associé au sein du cabinet de conseil en management Equinox-Cognizant.



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