Les Fonds Communs de Titrisation

Les spécificités et comptabilité des FCT

  2 jours
  Expertise
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10 et 11 juillet 2017 (Paris centre)
Objectifs de la formation

  • Comprendre les typologies de produits et techniques en titrisation
  • Comprendre les différents contrats en titrisation
  • Maîtriser les connaissances sur les principes de comptabilisation de la titrisation
Programme détaillé

Typologies de produits, techniques de titrisation et études de contrats en titrisation

Introduction : Les grandes familles du monde de la titrisation

  • Asset-Backed Securities (ABS),
  • Mortgage-Backed Securities (MBS)
  • Asset-Backed Commercial Paper (ABCP)
  • Collaterised Debt Obligations (CDOs)

La construction d’une titrisation – centrage sur le véhicule français : le FCT

  • Concepts fondamentaux

Exercice pratique 1

- Description générale des mécanismes

- Concepts légaux clés

- Les mécanismes de ré-haussement

Exercice pratique 2 : Sur la titrisation précédente - l'agrémenter de ré-haussements

Exercice pratique 3 : Etude "juridique" d'un règlement existant

Le montage d’un FCT

  • Choix du mécanisme du FCT (chargement, amortissement, liquidation)
  • Le calendrier type du montage d’un FCT
  • Le choix des modes de financement : compartiments, émission des parts, des obligations

Synthèse : les réflexes à avoir sur une opération de titrisation

Eléments volontairement écartés mais pouvant faire l’objet d’un développement :

  • L’histoire de la titrisation
  • Les métiers de la titrisation : originateur, structureur, Middle Office, investisseur…
  • D’autres typologies de titrisation
  • les évolutions règlementaires suite à la crise
  • Comptabilisation des opérations de titrisation
  • Le contrôle des opérations de titrisation

La création du FCT :

  • Les différents types de FCT
  • Les types de FCT que les participants ont à gérer en tant que Dépositaire
  • Les FCT exemples qui seront traités dans le cadre de la session (les points à développer type rehaussement de crédit sont à affiner lors de la préparation)
  • La création du dossier permanent

La vie du FCT

  • Le rythme d’information
  • Comptabilisation sur les actifs du fonds
  • Encaissements
  • Produits et amortissement
  • Le rythme d’information
  • Comptabilisation des charges de gestion
  • Le rythme d’information
  • Comptabilisation des remboursements
  • Amortissement des dettes seniors et charges d’intérêts

La clôture du FCT

  • Rachat par le cédant du solde des actifs et remboursement des parts subordonnées



Frédéric Mazet

Frédéric Mazet

Frédéric exerce sur le métier Titrisation plus de 10 ans. Il est aussi professeur à l'Université Paris XIII en Banque Finance Gestion des Risques. Depuis plus de 5 ans il est responsable de l'équipe en de mise en place des opérations Titrisation pour l'Europe. Frédéric vous apporte sa maîtrise sur le métier de la Titrisation et plus particulièrement sur la mise en place d'une opération d'un point de vu opérationnel.


Gérald Lacroix

Gérald dirige une société d'expertise comptable avec pour missions des mises en place des services comptables et réglementaires du global custodian (Trésorerie, comptabilité générale et analytique) ainsi que la maitrise d'ouvrage des alimentations comptables dans le cadre de la séparation d'entités (impact sur la comptabilité de la duplication de la tenue de comptes cash notamment, spécifications des schémas comptables et d'alimentation du réglementaire, rédaction des cahiers de tests et suivi des corrections, débouclement des apports).



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