Risque et réglementation du crowdfunding

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  Maîtrise
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4 décembre 2017 (Paris centre)
Objectifs de la formation

  • Maîtriser les dimensions juridiques et fiscales des opérations de crowdfunding
  • Comprendre les positions des autorités de tutelle
  • Comprendre les différences d'approche entre les pays européens et les USA
Programme détaillé

Fiscalité

  • Outils financiers
  • Fiscalités afférentes (France)
  • Fiscalité des contreparties

Structuration juridique

  • Structuration juridique des plateformes
  • Le cas du crowdequity
  • Montages juridiques des projets
  • Modèles peer-to-peer et crowdfunding
  • Garanties
  • Gestion du défaut et recouvrement

Réglementation française

  • Historique et parties-prenantes
  • Position de l'AMF et de l'ACPR
  • Principales dispositions
  • Evolutions

Réglementations connexes

  • Directive prospectus
  • Monnaie électronique
  • Monopole bancaire
  • Données personnelles

Réglementation européenne

Réglementation anglo-saxonne

  • La position de la FSA au Royaume-Uni
  • Jobs Act, historique et règlementation



Julien Lagache

Julien Lagache

Julien est directeur du développement et cofondateur de Treize37, startup spécialisée dans le crowdfunding. Auparavant, il a évolué une dizaine d'années dans la finance de marché et dans des institutions financières sur les sujets de mise en œuvre de la réglementation. Il met à  votre disposition son expertise concernant le crowdfunding et répond à  vos questions sur les best practices, la réglementation ainsi que les acteurs du secteur.



Interview de Julien Lagache, intervenant de Risque et règlementation du crowdfunding


Julien, Ludovic, vous animez deux formations sur le crowdfunding; le crowdfunding reste pourtant marginal en volume dans la finance,pourquoi suivre une formation sur ce sujet ? Après une multiplication du nombre de plateformes de crowdfunding depuis 2011 / 2012, le marché amorce sa phase de consolidation.Nombre d'institutions financières se rapprochent des acteurs ayant tiré leur épingle du jeu et s'interrogent sur l'intégration de ce nouvel outil dans leur stratégie numérique et leur modèle économique. Ces formations doivent aider à mieux comprendre ce mot, qui recouvre une multitude de réalités.

Quels sont les objectifs de vos deux formations? L'objectif de la première formation, présentant le financement participatif dans sa globalité, est de fournir les clés de compréhension du marché,des acteurs, de leurs modèles économiques et de mieux appréhender les facteurs-clés de succès d'un projet en crowdfunding. La seconde formation, dédiée aux aspects règlementaires, précise les cadres juridiques français, européen et anglo-saxon, et décrypte les évolutions de ces derniers.

La première formation est destinée à tous les publics et la seconde réservée aux juristes ? La première formation est effectivement accessible à tous, mais la seconde n'est pas réservée aux juristes, loin de là ! Le cadre juridique a un impact direct sur les modèles économiques des plateformes et les typologies de projets présentés sur celles-ci. Il s'agit donc plutôt d'une formation d'approfondissement destinée à des personnes connaissant déjà le fonctionnement du financement participatif.

Le sujet peut être très théorique, comment illustrez-vous vos propos ? Quelles techniques pédagogiques mobilisez-vous ? Nous illustrons toujours nos propos en présentant différentes plateformes... Il en existe plus d'un millier aujourd'hui de par le monde, projets et campagnes. La presse reprend malheureusement trop souvent les mêmes exemples.Nous pensons qu'il est primordial d'illustrer ce type de formation en présentant des exemples moins connus mais significatifs en termes de dynamique, de modèles économiques ou de tendances du secteur.

Les participants repartent avec quels éléments ? Que peuvent-ils mettre en pratique ? Nous fournissons, en fin de formation, un support pédagogique permettant de retrouver l'ensemble des éléments abordés en séance, complétés par plusieurs exemples, ainsi que des business cases permettant aux participants de se projeter plus facilement dans le sujet et de faire le lien avec leur travail quotidien.

L'activité est récente, quel background avez vous pour intervenir sur ces sujets ? Nous opérons notre propre plateforme depuis 2012 ce qui fait de nous des dinosaures sur le marché français ! Nous avons accompagné le lancement d'une quinzaine de sites depuis 2013. Nous sommes intervenus auprès de nombreuses structures pour les sensibiliser et former leurs collaborateurs aux enjeux du crowdfunding, des banques mais aussi des compagnies d'assurances et des entreprises, en France et à l'étranger.

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