Formation : Approche juridique des Credit Default Swaps

JUR68
Juridique

Approche juridique des Credit Default Swaps

Documenter et apprécier le risque de documentation

Niveau : Maîtrise    Durée : 1/2 journée    Prix : 580 € HT    8 participants maximum

Intervenant : Clément Saudo

Fiche séminaire
  Prochaines sessions

  Objectifs de la formation
  • Comprendre les caractéristiques juridiques essentielles d’un CDS

  • Appréhender les points-clés de la documentation

  • Comprendre les modifications introduites par les Big Bang et Small Bang protocols

  Programme de la formation

Présentation du cadre règlementaire applicable aux CDS en droit français

  • Opération de crédit ?
  • Opération d’assurance ?
  • Qui peut conclure des CDS et à quelles conditions ?
  • Un instrument financier à terme

La documentation des CDS en ISDA

  • Présentation générale de l’architecture de la documentation contractuelle entre les parties
  • Les Credit Derivatives Definitions
  • Étude spécifique des définitions les plus importantes
  • Les Evénements de Crédit
  • Les modalités de dénouement des opérations

Les évolutions récentes de la documentation : Big Bang et Small Bang Protocol

  • Credit Derivatives Determinations Committees
  • Mécanisme d’enchère publique
  • Small Bang et restructuration en Europe
  à propos de l'intervenant

Clément Saudo

Clément est avocat au sein du cabinet Gide Loyrette Nouel. Il intervient dans la négociation de conventions cadres d’instruments financiers à terme notamment FBF et ISDA, sur des opérations de dérivés de crédit, sur des opérations de pensions livrées et prêts de titres et sur des couvertures de financement ou de titrisations. De manière plus générale, il intervient sur les questions de post-marché (compensation par des CCP) et sur les règles gouvernant l’organisation des établissements bancaires ou financiers dans leurs activités de marché.

Clément Saudo anime également les séminaires :